Marque expirée - Marque en non vigueur

BASE JOLY SOCIETES
JOLY EDITIONS SAS

Numéro de dépôt :
3616514
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2018
BASE JOLY SOCIETES de JOLY EDITIONS

Présentation de la marque BASE JOLY SOCIETES

Déposée le 8 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASE JOLY SOCIETES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY EDITIONS domicilié(e) 33 RUE DU MAIL,75081 PARIS CEDEX 02 - 75081 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 428 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOLY EDITIONS domicilié(e) 33 RUE DU MAIL,75081 PARIS CEDEX 02 - 75081 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASE JOLY SOCIETES est expirée depuis le 8 décembre 2018.

JOLY EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : JOLY DISC


JOLY EDITIONS SAS - 33 RUE DU MAIL,75081 PARIS CEDEX 02 - 75081 - France - SIREN 323428094


JOLY EDITIONS - 33 RUE DU MAIL,75081 PARIS CEDEX 02 - 75081 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 5 novembre 2013 - Changement d'adresse n°612012 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-05

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624741 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.